Documentation

Téléchargez au format PDF les différents documents de notre syndicat (PPR45)

JURIDIQUE


Jurisprudences récentes
Les statuts de notre syndicat
Convention collective de travail des exploitations de cultures spécialisées du Loiret
Réponse ministérielle à la question parlementaire sur le champ d’application de la notion de “parcelle de subsistance” pour les agriculteurs en retraite.
Réponse ministérielle à la question parlementaire sur le champ d’application de la notion de “parcelle de subsistance” pour les agriculteurs en retraite.
ESPACES NATURELS SENSIBLES
La carte
Courrier de M. GAUDET à Denis LABLEE
Courrier de M.GAUDET aux maires du département

ECONOMIE


Prix moyen des terres libres dans le 45
Prix moyen des terres occupées dans le 45
Prix moyen des vignes dans le 45
Memento de la statistique agricole Centre Val de Loire
Statistique agricole du Loiret – Février 2015
Suivi des prix de long terme des ventes de bois de l’ONF
Arrêté indice des fermages 2020
Arrêté préfectoral 2020-2021 sur l’actualisation des valeurs locatives
Agreste Centre Val de Loire Analyse et Résultats memento 2020

FISCAL


Circulaire Juridique sur l’IFI juin 2018 des Forestiers Privés de France

EAUX ET RIVIERES


Droits et Devoirs des propriétaires riverains d’un cours d’eau
Cartographie des cours d’eau du Loiret
Projet arrêté Préfectoral Ouvrages sur la Cléry
Réponse de la PPR45 à l’enquête de Etangs de France

CHASSE ET FAUNE SAUVAGE


Compte-rendu CDCFS du 12/03/20
Arrêté préfectoral des dates campagne de chasse 2020-2021
Arrêté préfectoral du plan de chasse triennal 2020-2023
Décret du 05.10.20 sur la remise à niveau décennale obligatoire du permis de chasser
Arrêté Préfectoral portant autorisation de régulation du grand gibier et des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire
Arrêté Préfectoral campagne chasse 2021-2022
Arrêté Préfectoral destruction ESOD groupe 3

CDNEPAF


Présentation IG du 29.07.2019
Doctrine sur les installations photovoltaïques au sol

AUTRES


Délibérations de l’AG 2018
http://www.loiret.gouv.fr/Politiques-publiques/Agriculture-et-developpement-rural-foret
PLUI, explication des zonages
Extrait du Conseil d’Administration du SDPPR45 du 06.12.2019