Documentations

Téléchargez au format PDF les différents documents de notre syndicat (PPR45)

JURIDIQUE


Jurisprudences récentes
Les statuts de notre syndicat
Convention collective de travail des exploitations de cultures spécialisées du Loiret

ECONOMIE


Prix moyen des terres libres dans le 45
Prix moyen des terres occupées dans le 45
Prix moyen des vignes dans le 45
Agreste Centre Val de Loire Analyse et Résultats 2017
Arrêté indice des fermages 2019
Memento de la statistique agricole Centre Val de Loire
Agri Repères – Novembre 2017
Statistique agricole du Loiret – Février 2015
Suivi des prix de long terme des ventes de bois de l’ONF
Arrêté indice des fermages 2020

FISCAL


Circulaire Juridique sur l’IFI juin 2018 des Forestiers Privés de France

EAUX ET RIVIERES


Droits et Devoirs des propriétaires riverains d’un cours d’eau
Cartographie des cours d’eau du Loiret
Requalification des fossés en cours d’eau : Appel du Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire rejeté.
Arrêté Préfectoral de limitation provisoire de l’usage de l’eau 5.09.2019
Projet arrêté Préfectoral Ouvrages sur la Cléry
Réponse de la PPR45 à l’enquête de Etangs de France

CHASSE ET FAUNE SAUVAGE


Projet d’arrêté préfectoral de période de chasse du sanglier. Consultation publique jusqu’au 12.10.19
Compte-rendu CDCFS du 12/03/20
Arrêté préfectoral des dates campagne de chasse 2020-2021
Arrêté préfectoral du plan de chasse triennal 2020-2023
Cartographie des dégâts de gibier du 1.1 au 30.9.20
Cartographie des dégâts de gibier du Loiret de septembre 2020
Décret du 05.10.20 sur la remise à niveau décennale obligatoire du permis de chasser

CDNEPAF


Présentation IG du 29.07.2019
Doctrine sur les installations photovoltaïques au sol

AUTRES


Délibérations de l’AG 2018
http://www.loiret.gouv.fr/Politiques-publiques/Agriculture-et-developpement-rural-foret
Diner-débat à Olivet sur “l’Urgence Climatique est un leurre” avec le Club Perspectives 45 le 07.11.19
PLUI, explication des zonages
Extrait du Conseil d’Administration du SDPPR45 du 06.12.2019